Qu’adviendra-t-il de vos courriels après votre décès?

Qu’adviendra-t-il de vos courriels après votre décès?

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La vie nous tient tellement occupés à écrire des courriels que la plupart d'entre nous n'ont pas songé à ce qu’il adviendra de nos communications électroniques après notre mort. Pourront-elles être consultées par votre famille ou un représentant que vous aurez désigné?

Le 16 octobre dernier, une cour d'appel du Massachusetts a statué que même si l'autorisation n'était pas expressément accordée de la part du défunt, les représentants légaux peuvent accéder à la boîte de messagerie afin de déterminer l’intention pour la succession.

En 2009, un homme de 43 ans est décédé dans un accident de vélo. N’ayant laissé aucun testament, ses frères et soeurs ont été désignés par la loi comme étant représentants personnels. Ils cherchaient à avoir accès à sa boîte de messagerie Yahoo pour comprendre comment il souhaitait redistribuer ses biens. Yahoo a fait valoir que le partage des communications était une violation de la vie privée selon la loi fédérale Stored Communications Act (SCA) datant de 1986, et était également en violation des propres conditions de service de l'entreprise.

Les juges ont finalement conclu que le SCA permettait à Yahoo de divulguer le contenu du compte de messagerie lorsque les représentants personnels l'exigent pour la succession.

Un expert en confidentialité de l’Université de Standford travaille sur cette question depuis 20 ans et souligne que les membres de la famille en deuil sont souvent désagréablement surpris par leurs découvertes. Ils lisent des courriels cherchant du réconfort, mais, dit-il, « le contraire se produit : les utilisateurs discutent de questions personnelles comme leur orientation sexuelle ou celle de leur famille, de l'usage de drogues, leurs sentiments pour un autre membre de la famille ou un ami, etc. Ces communications n'ont jamais été destinées à être vues par... un représentant personnel. » Il soutient également qu’il n’est pas seulement question de la vie privée du défunt dans ce dossier, mais aussi de celle de tous ceux avec qui il communique...